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A-21, r. 1 - Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des architectes du Québec

Article 3.02
Versions de la disposition

Texte complet
3.02. Les vice-présidents de l’Ordre assistent le président dans l’exercice de ses fonctions et, en l’absence ou au cas d’empêchement de ce dernier, ils exercent les fonctions et pouvoirs du président.
D. 821-91, a. 1.
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